Marque renouvelée - Marque en vigueur

dL Laporte LE ROCHOY
DOMAINE LAPORTE, SARL

Numéro de dépôt :
3463927
Date de dépôt :
17/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2026
dL Laporte LE ROCHOY de DOMAINE LAPORTE

Présentation de la marque dL Laporte LE ROCHOY

Déposée le 17 novembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE LAPORTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « dL Laporte LE ROCHOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-52 du 29 décembre 2006.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE LAPORTE domicilié(e) Cave de la Cresle - 18300 - SAINT SATUR - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Ledieu Anne-Clotilde domicilié(e) 3 RUE Anatole de la Forge - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque dL Laporte LE ROCHOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3463927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque dL Laporte LE ROCHOY arrivera à expiration en date du 17 novembre 2026.

DOMAINE LAPORTE a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Jean-Pierre Laporte , CAVE DE LA CRESLE , LA TERRE DES ANGES DOMAINE LAPORTE , LA CHENILLOT , Le Comte de Charme , dL Laporte , DOMAINE LAPORTE , LE RENARD DOMAINE LAPORTE , CHANTEREINE , CAVE DE LA CRESLE DOMAINE LAPORTE


DOMAINE LAPORTE, SARL - Cave de la Cresle - 18300 - SAINT SATUR - France


Mme Ledieu Anne-Clotilde - 3 RUE Anatole de la Forge - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2016 n°2628426 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2016-09-22

Inscription le 19 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°738731 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-19

Vins d'appellation d'origine Sancerre.